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Marques déposées par la société Domaines de Fonscolombe SCA
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Cuvée no 5
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Cuvée no 5
Domaines de Fonscolombe SCA

Numéro de dépôt :
3448265
Date de dépôt :
31/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Cuvée no 5 de Domaines de Fonscolombe SCA

Présentation de la marque Cuvée no 5

Déposée le 31 août 2006 par la société Domaines de Fonscolombe SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée no 5 »

Le déposant est la société Domaines de Fonscolombe SCA domicilié(e) Route de St Canadet,13610 LE PUY STE REPARADE - 13610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 509 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines de Fonscolombe domicilié(e) Route de St Canadet,13610 LE PUY STE REPARADE - 13610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque Cuvée no 5 est expirée depuis le 31 août 2016.

Domaines de Fonscolombe SCA a également déposé les autres marques suivantes : Château de la Crémade , LES TOURELLES DE MIRABEAU


Domaines de Fonscolombe SCA - Route de St Canadet,13610 LE PUY STE REPARADE - 13610 - France - SIREN 302509690


Domaines de Fonscolombe - Route de St Canadet,13610 LE PUY STE REPARADE - 13610 - France


Inscription le 21 mars 2007 - renonciation totale n°450823 - Publication au BOPI 2007-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.